Mentions Légales

Edition

Association pour une monnaie locale & complémentaire à Morlaix

Buzuk - Kerozar, 29600 - Morlaix

Téléphone : 06 42 99 80 19


Publication

Directeur de publication : Président du Buzuk

Pour toute question relative au fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter : contact@buzuk.bzh


Crédits

Photos

OAcom

Sauf mention

Conception, design et développement

OAcom

Cylaos ICT

Social TRade Organization - Cyclos 4 Pro

Hébergement

OVH - Crédit Municipal de Nantes - Acid Solutions


Propriété Intellectuelle

Ce site web est propulsé par AOcom, Cylaos ICT, Social Trade Organization, sous licence Cyclos 4 Pro (c) outil de gestion de contenu (CMS) Banking Software.

Les textes, images animées ou non, les sons, les vidéos ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de l’Association pour une monnaie locale & complémentaire à Morlaix Buzuk et sont protégés par le droit d'auteur. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de de l’Association pour une monnaie locale & complémentaire à Morlaix Buzuk est donc interdite et constituerait une contrefaçon.

Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont des marques déposées sauf mention contraire. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse de l’Association pour une monnaie locale & complémentaire à Morlaix Buzuk est donc prohibée.


Conditions d'utilisation

Toute utilisation du logo de l’Association pour une monnaie locale & complémentaire à Morlaix Buzuk doit faire l'objet d'une autorisation préalable et écrite de de l’Association pour une monnaie locale & complémentaire à Morlaix Buzuk. Malgré les soins apportés par de l’Association pour une monnaie locale & complémentaire à Morlaix Buzuk , les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L'utilisateur est informé qu'il pourra recevoir des informations concernant des services proposés par de l’Association pour une monnaie locale & complémentaire à Morlaix Buzuk. Il accepte les présentes conditions d'utilisation. Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions sera de la compétence exclusive des Tribunaux français faisant application de la loi française.

L'ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright "de l’Association pour une monnaie locale & complémentaire à Morlaix Buzuk".


CNIL et politique de traitement des données

Ce site propose différents formulaires recueillant des données à caractère personnel. L'utilisation, les destinataires et les durées de conservation des données sont précisés à la fin de chaque formulaire. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de limitation, de portabilité et d’opposition aux informations vous concernant. Si vous souhaitez exercer ces droits, veuillez-vous adresser à de l’Association pour une monnaie locale & complémentaire à Morlaix Buzuk